Europe  >  France >  Midi-Pyrénées  >  Lot >   Cazals-Salviac

Mentions légales

L'éditeur

L'éditeur du site est représenté par la Communauté de communes.

Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité.

L'éditeur s'efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
La Communauté de communes ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Copyright (© 2014-2020 CCCS)

Dans le cadre d'un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l'éditeur.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site de la Communauté de communes est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l'éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.

L'autorisation de reproduire est accordée à l'utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s'engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l'adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site de la Communauté de communes sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Informations techniques

Logiciel

Ce site a été développé avec l'outil de gestion de contenu TYPO3, édité sous licence GNU / GPL.

Conformément aux dispositions de cette licence, les principaux développements réalisés dans le cadre de l'élaboration de ce site sont reversés à la communauté des développeurs TYPO3

Accessibilité

Ce site vise à se conformer aux standards HTML et CSS du W3C.
Si vous notiez une différence aux standards ou un problème d'accessibilité, merci de nous avertir.

Affichage et consultation des pages du site

L'affichage des pages du site est optimisé pour les résolutions courantes des terminaux courants.
Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec un navigateur Internet récent.

Plugs-in

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous pouvez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe ou un autre.

Cookies

Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.

Informations générales

Traitement des données personnelles (liste de diffusion)

Votre adresse électronique (qui a fait l'objet d'une inscription volontaire) ne nous servira qu'à acheminer notre lettre d'information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

En application de l'article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de notre lettre d'information en cliquant sur la mention "ne plus recevoir" qui figure en bas de page de chaque lettre d'information que vous recevez.

Informations légales

Éditeur :

Communauté de communes Cazals Salviac

Adresse :
5 Boulevard Hugon

46340 Salviac

Téléphone : 05 65 41 62 40

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter.

Crédits :

Ce site utilise l'outil Typo3, un CMS qui permet à la collectivité de gérer elle-même son site.

Le thème a été développé par  le CDG46.

Le service Internet du CDG46 a assisté la Communauté de communes pour la réalisation du site.

Hébergement :

DRI
RCS : Le Mans 439 537 705

Coordonnées hébergeur :
Le Grand Courgoult
72140 ROUEZ en CHAMPAGNE
Tel : +33 (0)2  90 92 05 50
Fax : +33 (0)2 43 29 61 68