Cazals-Salviac

Le conseil de communauté et la présidente

Le conseil de communauté est l’organe de décision chargé de fixer les grandes orientations de la communauté de communes et d’adopter le budget. Il se réunit de façon régulière sous l'autorité de la Président. Le conseil de communauté est l'équivalent du conseil municipal. Ses décisions sont formalisées par délibérations, portées à la connaissance du public par affichage au siège de la communauté (les délibérations sont également disponibles ici). 

Le conseil de communauté compte actuellement 25 membres titulaires et 10 suppléants, élus à l'occasion du renouvellement des conseils municipaux.

Procès-verbal d'installation du conseil de communauté suite aux élections municipales 2020.

La présidente prépare et exécute les délibérations du conseil de communauté. Elle est l'ordonnateur des dépenses et elle prescrit l'exécution des recettes de l'établissement public de coopération intercommunale. Elle est seule chargée de l'administration, mais elle peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa responsabilité, l'exercice d'une partie de ses fonctions aux vice-présidents. Elle est le chef des services de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI).

Organigramme simplifié des services.

Si vous souhaitez lui écrire :

Madame la Présidente

Communauté de communes Cazals-Salviac

5 Boulevard Hugon

46340 Salviac

Le bureau

Le Bureau est composé de quinze Maires des communes membres.

Il règle les affaires courantes mais il est également chargé, par le conseil, de la préparation des orientations budgétaires et fiscales, et de la définition des orientations politiques en matière d'aménagement de l'espace (Schéma de Cohérence Territoriale et planification urbaine).

Les vice-présidents

Le conseil de communauté a élu six vice-présidents auxquels le Président a délégué une partie de ses fonctions.

Les vice-présidents assurent en outre l'animation de commissions de travail dans les domaines de compétence de la communauté. Les commissions sont chargées d'étudier les questions qui seront soumises au vote du conseil communautaire. Le Président de la communauté de communes en est président de droit. 

Les commissions ont un rôle consultatif ; elles émettent des avis ou formulent des propositions. Elles sont un espace de concertation et de réflexion. Le conseil communautaire a souhaité les ouvrir à des conseillers municipaux qui ne sont pas conseillers communautaires. Elles peuvent également être élargies à des personnes qualifiées sur des sujets spécifiques.